Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AM+
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOCTOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AM+ domicilié(e) 79 avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 712 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.
La marque NOCTOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AM+ (Société Anonyme) - 79 avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 419712989
CABINET NUSS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Compléments nutritionnels (à usage médical) ; substances diététiques (à usage médical) ; aliments pour bébés ; produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Compléments nutritionnels (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; extraits d'algues à usage alimentaire ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; pectine à usage alimentaire ; pollen préparé pour l'alimentation ; protéine pour l'alimentation humaine ; graines de soja conservés à usage alimentaire. Compléments nutritionnels (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; substances diététiques (non à usage médical), notamment à base de plantes, de vitamines ou de minéraux ; farines et préparations faites de céréales ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; levure en comprimés non à usage médical ; propolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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