Déposée le 12 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « BMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM domicilié(e) 77 allée Kléber, Bd de Strasbourg - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 984 653 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AM domicilié(e) 77 allée Kléber, Bd de Strasbourg - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque BMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880870.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL AM - 77 allée Kléber, Bd de Strasbourg - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 492984653
SARL AM - 77 allée Kléber, Bd de Strasbourg - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; nappes en tissus, serviettes en tissus ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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