Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHROCALM
AM+ (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99792239
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque ARTHROCALM

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AM+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHROCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AM+ domicilié(e) 79 avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 712 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque ARTHROCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROCALM est expirée depuis le 11 mai 2009.

AM+ a également déposé les autres marques suivantes : BAUME IMPERIAL , NUTRISSENTIEL , NOCOTINE , TONIVEINE , SUCROSTOP , MAXIFORM , AM+ Le MIEUX VIVRE , PROTISVELT , KERAFORM , TONIDIGEST


AM+ (Société Anonyme) - 79 avenue des Vosges, 67000 STRASBOURG - France - SIREN 419712989


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Compléments nutritionnels à usage médical, substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.