ARTHROCALM
Présentation de la marque ARTHROCALM
Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) AM+ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTHROCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARTHROCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHROCALM est expirée depuis le 11 mai 2009.
AM+ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26