BASS
Présentation de la marque BASS
Déposée le 1 juillet 1988 par la société étrangère AM Retail Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BASS arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.
AM Retail Group a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177441 - Publication au BOPI 1994-10-11
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2008 n°2380297 - Publication au BOPI 2008-07-24
Inscription le 2 décembre 2008 - Changement d'adresse n°486639 - Publication au BOPI 2008-12-02
Renouvellement sans limitation n°2112437 - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 29 août 2013 - Changement de dénomination n°607767 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29
Inscription le 8 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664357 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-08
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2018 n°2687286 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-09