Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUFFRAGETTES
AM PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4069868
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
SUFFRAGETTES de AM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque SUFFRAGETTES

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SUFFRAGETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNIEN Michel domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque SUFFRAGETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUFFRAGETTES est expirée depuis le 17 février 2024.

AM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSURRECTION , NSRXN , LES TELECREATEURS , INSURRECTION , HOME , DIVISION , PORNOGRAPHER , (Marque figurative) , DVSN , PORNOGRAPHY


AM PARTICIPATIONS, SAS - 8 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 342973930


M. MAGNIEN Michel - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Agence de publicité et de communication ; publicité, conseil pour la publicité audiovisuelle ; conception et réalisation de publicités audiovisuelles ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Production audiovisuelle ; production de films sur bandes vidéos ; production et/ou réalisation de films publicitaires de courts ou longs métrages ; filmage sur bandes vidéos et autres procédés ;

Création et entretien de sites Web ; service de dessinateurs d'arts graphiques.