Marque enregistrée - Marque en vigueur

INSURRECTION
AM PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
4228866
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2025
INSURRECTION de AM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque INSURRECTION

Déposée le 26 novembre 2015 par la société AM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « INSURRECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la société AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque INSURRECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSURRECTION arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.

AM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSURRECTION , NSRXN , LES TELECREATEURS , HOME , DIVISION , SUFFRAGETTES , PORNOGRAPHER , (Marque figurative) , DVSN , PORNOGRAPHY


AM PARTICIPATIONS - 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 342973930


Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; objets d'art lithographiés ; autocollants (articles de papeterie) ; billets, tickets ; blocs (papeterie) ; brochures ; cahiers ; calendriers ; caractères d'imprimerie ; carnets ; cartes ; catalogues ; clichés ; couvertures (papeterie) ; dessins ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; papier ; fournitures pour le dessin ; fournitures pour l'écriture ; images ; produits de l'imprimerie ; journaux ; linge de table en papier ; livres ; livrets ; périodiques ; photographies ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; prospectus ; répertoires ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; revues ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; supports pour photographies ; toiles pour la peinture ; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents.

Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.

Affichage ; services d'agences de publicité ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution (diffusion) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur panneaux LED dynamiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires.

Location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; divertissement ; éducation, enseignement, instruction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; services de traduction.