Déposée le 26 novembre 2015 par la société AM PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « INSURRECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la société AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 rue Étienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MAGNIEN, Avocat à la Cour domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.
La marque INSURRECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Affichage ; services d'agences de publicité ; conception de matériels publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; distribution (diffusion) de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; production de films publicitaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ; location de panneaux publicitaires ; location d'espaces publicitaires sur panneaux LED dynamiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; services publicitaires facturables au clic ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; rédaction de textes publicitaires.
Location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'appareils audio ; divertissement ; éducation, enseignement, instruction ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; micro-édition ; microfilmage ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; montage de bandes vidéo ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de photographie ; projection de films cinématographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; rédaction de scénarios ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; reportages photographiques ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ; services de traduction.
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