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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS
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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME
AM PARTICIPATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
4069867
Date de dépôt :
17/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2024
HOME de AM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque HOME

Déposée le 17 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AM PARTICIPATIONS domicilié(e) 8 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 973 930 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAGNIEN Michel domicilié(e) 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France.

La marque HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME est expirée depuis le 17 février 2024.

AM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : INSURRECTION , NSRXN , LES TELECREATEURS , INSURRECTION , DIVISION , SUFFRAGETTES , PORNOGRAPHER , (Marque figurative) , DVSN , PORNOGRAPHY


AM PARTICIPATIONS, SAS - 8 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 342973930


M. MAGNIEN Michel - 22 Boulevard Saint Michel - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Montage de bandes vidéos ; services de post-production, de montage, d'adaptation, de conformation de films ; montage de programmes audiovisuels ; services d'enregistrement et de traitement de sons (studio d'enregistrement).