Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM INVESTISSEMENT
/
QUALIPLAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPLAST
AM INVESTISSEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
3788725
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
QUALIPLAST de AM INVESTISSEMENT

Présentation de la marque QUALIPLAST

Déposée le 7 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM INVESTISSEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPLAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AM INVESTISSEMENT domicilié(e) La Sayère - 50450 - GAVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 004 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AM INVESTISSEMENT domicilié(e) La Sayère - 50450 - GAVRAY - France.

La marque QUALIPLAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPLAST est expirée depuis le 7 décembre 2020.

AM INVESTISSEMENT a également déposé les autres marques suivantes : QUALIJAUNE , DELICECOOK COFFRETS REPAS CHAUDS. COCKTAILS. PETITS DEJEUNERS


AM INVESTISSEMENT, SARL - La Sayère - 50450 - GAVRAY - France - SIREN 423004589


AM INVESTISSEMENT - La Sayère - 50450 - GAVRAY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 29 septembre 2011 - Renonciation partielle n°559062 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-29

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.