Déposée le 2 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) AM ECO-INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-23 du 8 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AM ECO-INDUSTRIES domicilié(e) 275, Rue André Boulle, 30100 ALES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 237 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098169.
C'est une marque en couleurs, figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AM ECO-INDUSTRIES (Société Anonyme) - 275, Rue André Boulle, 30100 ALES - France - SIREN 395237282
CABINET NETTER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23
Appareils et installations de séchage pour le traitement et la gestion des boues d'épuration. Distribution d'énergie renouvelable (naturelle, solaire). Traitement et recyclage des boues d'épuration. Valorisation de produits, traitement des déchets (transformation), désodorisation de l'air, production d'énergie renouvelable (naturelle, solaire). Incinération d'ordures, destruction d'ordures, recyclage d'ordures et de déchets. Information en matière de traitement de matériaux. Consultation sur la protection de l'envi ronnement, établissement de plans pour la construction de stations d'épuration. Conseils en construction. Etude de projets techniques. Destruction des mauvaises herbes. Tri de déchets et de matières premières de récupération.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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