Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIK
AM'CAP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94504693
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque ARTIK

Déposée le 3 février 1994 par la Société Anonyme (SA) AM'CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AM'CAP domicilié(e) Port de Caen, Chaussée d'Alger, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 914 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ARTIK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIK est expirée depuis le 3 février 2004.

AM'CAP a également déposé les autres marques suivantes : A. AM'CAP SPIRIT OF AMERICA , A AMCAP


AM'CAP (société anonyme) - Port de Caen, Chaussée d'Alger, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 330914581


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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