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Marques déposées par la société AM'CAP
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A AMCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AMCAP
AM'CAP

Numéro de dépôt :
92434711
Date de dépôt :
22/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2002

Présentation de la marque A AMCAP

Déposée le 22 septembre 1992 par la société AM'CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AMCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société AM'CAP domicilié(e) Porte de Caen, Chaussée d'Alger, 14120 MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 914 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque A AMCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AMCAP est expirée depuis le 22 septembre 2002.

AM'CAP a également déposé les autres marques suivantes : A. AM'CAP SPIRIT OF AMERICA , ARTIK


AM'CAP - Porte de Caen, Chaussée d'Alger, 14120 MONDEVILLE - France - SIREN 330914581


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, écussons, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.