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Marques déposées par am'arts
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Am'Arts
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Am'Arts
am'arts, association

Numéro de dépôt :
3732850
Date de dépôt :
24/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2020
Am\'Arts de am\'arts

Présentation de la marque Am'Arts

Déposée par voie électronique le 24 avril 2010 par am'arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Am'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est am'arts, association domicilié(e) 8 des héraults - 28630 - ver les chartres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, am'arts domicilié(e) 8 des héraults - 28630 - ver les chartres - France.

La marque Am'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Am'Arts est expirée depuis le 24 avril 2020.


am'arts, association - 8 des héraults - 28630 - ver les chartres - France


am'arts - 8 des héraults - 28630 - ver les chartres - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Activités sportives et culturelles ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.