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Marques déposées par la société ALZIEU Pascal
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CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION
ALZIEU Pascal

Numéro de dépôt :
93497477
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION

Déposée le 17 décembre 1993 par la société ALZIEU Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société ALZIEU Pascal domicilié(e) 8 rue Denfert Rochereau, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 247 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALZIEU Pascal - France.

La marque CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE ACTION FOR SATISFACTION est expirée depuis le 17 décembre 2003.


ALZIEU Pascal - 8 rue Denfert Rochereau, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 389247669


ALZIEU Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

ACTIVITES CULTURELLES Productions de spectacles Agence pour Artistes Location d'enregistrement phonographique