Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MADAME BOVARY
Numéro de dépôt :
1296960
Date de dépôt :
08/01/1985
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
08/01/1995
Présentation de la marque MADAME BOVARY
Déposée le 8 janvier 1985 par ALZIEU JEAN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « MADAME BOVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MADAME BOVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296960.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME BOVARY est expirée depuis le 8 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26