Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALZHEIMER A DOM
ALZHEIMER ' A DOM, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4138261
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
ALZHEIMER A DOM de ALZHEIMER \' A DOM

Présentation de la marque ALZHEIMER A DOM

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par l'association loi 1901 ALZHEIMER ' A DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALZHEIMER A DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ALZHEIMER ' A DOM domicilié(e) 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 813 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALZHEIMER ' A DOM, Mme. Prisca THELLIER domicilié(e) 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

La marque ALZHEIMER A DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALZHEIMER A DOM arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


ALZHEIMER ' A DOM, Association loi 1901 - 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France - SIREN 804813822


ALZHEIMER ' A DOM, Mme. Prisca THELLIER - 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Éducation ; formation ;

Services médicaux ; assistance médicale.