ALZHEIMER A DOM

ALZHEIMER ' A DOM, Association loi 1901

Présentation de la marque ALZHEIMER A DOM

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par l'association loi 1901 ALZHEIMER ' A DOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALZHEIMER A DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ALZHEIMER ' A DOM domicilié(e) 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 813 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALZHEIMER ' A DOM, Mme. Prisca THELLIER domicilié(e) 7 Rue Deguerville - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

La marque ALZHEIMER A DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALZHEIMER A DOM arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.