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Marques déposées par monsieur ALY BOUCETTA
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Nocte Pizza Nocte Sushi Nocte Restaurant
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nocte Pizza Nocte Sushi Nocte Restaurant
M. ALY BOUCETTA

Numéro de dépôt :
4012242
Date de dépôt :
13/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Nocte Pizza Nocte Sushi Nocte Restaurant de ALY BOUCETTA

Présentation de la marque Nocte Pizza Nocte Sushi Nocte Restaurant

Déposée par voie électronique le 13 juin 2013 par monsieur ALY BOUCETTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nocte Pizza Nocte Sushi Nocte Restaurant »

Le déposant est monsieur ALY BOUCETTA domicilié(e) 17 rue de Lausanne - 76000 - ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALY BOUCETTA domicilié(e) 17 rue de Lausanne - 76000 - ROUEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


M. ALY BOUCETTA - 17 rue de Lausanne - 76000 - ROUEN - France


M. ALY BOUCETTA - 17 rue de Lausanne - 76000 - ROUEN - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636695 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.