Déposée par voie électronique le 31 janvier 2019 par monsieur Alvin RAMGOBEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-08 du 22 février 2019.
Le déposant est monsieur Alvin RAMGOBEEN domicilié(e) 5 rue Barbès - 92300 - Levallois-Perret - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET RITO, Madame Stéphanie Rito domicilié(e) 1 mail Gay Lussac - 95000 - Neuville-sur-Oise - France.
La marque NOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOPE arrivera à expiration en date du 31 janvier 2029.
Monsieur Alvin RAMGOBEEN - 5 rue Barbès - 92300 - Levallois-Perret - France
CABINET RITO, Madame Stéphanie Rito - 1 mail Gay Lussac - 95000 - Neuville-sur-Oise - France
Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Substances de croissance pour plantes destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; Substances nutritives [fertilisants] sous forme liquide destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; Substances nutritionnelles pour plantes ; Substances nutritives pour plantes ; Préparations pour fortifier les plantes ; Préparations pour renforcer les plantes ; Compositions et produits pour la régulation de la croissance des plantes ; Substances destinées à favoriser la production de produits agricoles, horticole ou sylvicole ; engrais naturel ; fertilisants naturels ; activateurs naturels ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; Fruits et légumes conservés, congelés, surgelés, séchés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; purées ; soupes ; potages ; bouillon ; consommés ; OEufs; Lait, fromage, crème fraîche, beurre, yaourt et autres produits laitiers; fromage ; Huiles et graisses à usage alimentaire ; mousses et plats préparés à base de viandes, de volailles, de gibiers, de légumes, de poissons ;
Café, thé, cacao et succédanés du café; Riz, pâtes alimentaires et nouilles; Tapioca et sagou; Farines et préparations faites de céréales; Pain ; pâtisseries ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; confiseries; Chocolat; pâtes à tartiner au chocolat; crèmes-desserts; Crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; Sucre, miel, sirop de mélasse; Levure, poudre pour faire lever; Sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; Vinaigre, sauces et autres (condiments); herbes culinaires ; Glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Préparations à base d'herbes pour faire des boissons ;
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; Graines et semences brutes et non transformées ; Fruits et légumes frais ; herbes aromatiques fraîches ; céréales en grains non travaillés ; Plantes ; fleurs naturelles ; plantes fraîches et séchées ; Bulbes, semis et semences ; Produits alimentaires et boissons pour animaux ;
Bières ; Boissons sans alcool ; Eaux minérales et gazeuses ; Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; nectars de fruits ; jus de légumes ; sodas ; Sirops pour faire des boissons ; autres préparations sans alcool pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Vins ; Cidres ; Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Préparations alcoolisées pour faire des boissons ;
Services de conseil commercial dans le secteur de l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; Services de vente en gros et au détail concernant les substances de croissance pour plantes destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, les substances nutritives [fertilisants] sous forme liquide destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, les substances destinées à favoriser la production de produits agricoles, horticole ou sylvicole, les préparations pour fortifier et renforcer les plantes et les engrais naturels ; Vente en gros et au détail concernant les aliments, boissons alcooliques et non alcooliques, produits pour animaux ; Service de vente au détail sur Internet et par correspondance de tous les produits précités ; Services de présentation et de démonstration de produits ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Services de promotion des ventes ; Organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation, de stimulation et de bonifications ; Services fournis par un franchiseur à savoir assistance commerciale en exploitation ou en gestion d’entreprises industrielles ou commerciales ; Assistance en gestion de franchise commerciale ; Assistance en commercialisation de produits dans le cadre d'un contrat de franchise ; Services de conseils commerciaux en rapport avec l'établissement et l'exploitation de franchises ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services agricoles en matière de protection de l'environnement ; Services de conseils et d'assistance en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services de conseils en cultures dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et de la sylviculture ; Services d'informations liées à l'utilisation de substances de croissance pour plantes destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, de substances nutritives [fertilisants] sous forme liquide destinées à l'agriculture, l’horticulture et la sylviculture, de substances destinées à favoriser la production de produits agricoles, horticole ou sylvicole et engrais naturels ; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture, une sylviculture et une agriculture durables.
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