Déposée par voie électronique le 31 mars 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALVIN BOULANGERIE PAIN GRANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ROSALPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALVIN BOULANGERIE PAIN GRANGE domicilié(e) 723 route de la FORGE - 74160 - NEYDENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 063 123 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEan-Claude BRUN domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France.
La marque ROSALPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169733.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSALPAIN arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.
ALVIN BOULANGERIE PAIN GRANGE, EURL - 723 route de la FORGE - 74160 - NEYDENS - France - SIREN 752063123
M. JEan-Claude BRUN - 2 rue de la CLAIRE - 69009 - LYON - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation) ;
Service de vente au détail de denrées alimentaires et entre autres de : plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits, chips (pomme de terre), olives conservés, tapenade, noix, noisette et amande préparées, cornichons, gelées, confiture, compotes, salade de fruits, fruits confits, en-cas à base de fruits, salades de légumes, potages, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, charcuterie , crustacés (non vivants), conserves de viande, conserves de poisson, boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines alimentaires et préparations faites de céréales, pain, biscottes, pâtisserie, confiserie, viennoiserie,gâteaux, crêpes (alimentation), décorations comestibles pour gâteaux, pizzas, quiches, tacos, tortillas, sandwiches, pâtes alimentaires, pâtés à la viande, glaces alimentaires, crème anglaise, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, assaisonnements, condiments, herbes potagères conservées, épices, glace à rafraîchir, chocolat, boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat, mayonnaises ;
Services de traiteurs ; services de restauration (alimentation) ; services de bars ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, salon de thé, préparation de repas et de plats à emporter ; .
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