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Marques déposées par ALVEZ Dominique
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SPORTNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTNER
ALVEZ Dominique
BELTRA Jean-Marc

Numéro de dépôt :
99772350
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque SPORTNER

Déposée le 20 janvier 1999 par ALVEZ Dominique et BELTRA Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SPORTNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Les déposants sont ALVEZ Dominique, domicilié(e) Lot.edena Plaisance 4 imp Pyegi, 34970 LATTES - France et BELTRA Jean-Marc, domicilié(e) 3 ter rue des Moulins, 30800 ST GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et droit des Sociétés - France.

La marque SPORTNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTNER est expirée depuis le 20 janvier 2009.


ALVEZ Dominique - Lot.edena Plaisance 4 imp Pyegi, 34970 LATTES - France

BELTRA Jean-Marc - 3 ter rue des Moulins, 30800 ST GILLES - France


PUJOL, LAFONT, MARTY, CASES Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée AVOCATS A LA COUR Droit Fiscal et droit des Sociétés - France


Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296118 - Publication au BOPI 2000-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets articles de gymnastique à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration pour arbres de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].