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Marques déposées par monsieur ALVES SABINO
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DAAF FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAAF FRANCE
M. ALVES SABINO

Numéro de dépôt :
3904224
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
DAAF FRANCE de ALVES SABINO

Présentation de la marque DAAF FRANCE

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur ALVES SABINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAAF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur ALVES SABINO domicilié(e) 63 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 33700 - MERIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALVES SABINO domicilié(e) 63 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 33700 - MERIGNAC - France.

La marque DAAF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAAF FRANCE est expirée depuis le 12 mars 2022.


M. ALVES SABINO - 63 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 33700 - MERIGNAC - France


M. ALVES SABINO - 63 BIS AVENUE DE L'EUROPE - 33700 - MERIGNAC - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588905 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Extincteurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Tout système de sécurité pour l'habitat, autonome ou en liaison radio ou filaire, appareillages de sécurité pour l'habitat, caméra thermique infrarouge ;

Détecteurs avertisseurs autonomes de fumée ou de monoxyde de carbone ou de chaleur. Appareillages de sécurité pour l'habitat, autonome ou en liaison radio, détecteur chute piscine.

Vente, installation, maintenance et réparation de tout système et appareillages de sécurité pour habitat, détecteurs avertisseurs autonomes de fumée ou de monoxyde de carbone ou de chaleur.