Marque expirée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEVUE
Numéro de dépôt :
1591731
Date de dépôt :
30/03/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
30/03/2020
Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE
Déposée le 30 mars 1990 par ALVERGNE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE est expirée depuis le 30 mars 2020.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43
Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165877 - Publication au BOPI 2000-02-18
Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431726 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18