Déposée le 6 février 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALVEOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ALVEOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALVEOLIS domicilié(e) 5 rue Le Notre - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 151 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALVEOLIS, M. LERAT Guillaume domicilié(e) 5 rue Le Notre - 44000 - NANTES - France.
La marque ALVEOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOLIS est expirée depuis le 6 février 2024.
ALVEOLIS, EURL - 5 rue Le Notre - 44000 - NANTES - France - SIREN 535151765
ALVEOLIS, M. LERAT Guillaume - 5 rue Le Notre - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Construction ; services d'installation d'appareils d'optimisations énergétiques ; construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; informations et conseils en matière de construction et de qualité environnementale et énergétique des bâtiments ; information et conseils en matière de réparation ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; services d'étanchéité [construction] ; installation, entretien et réparation de machines ;
Education ; formation pratique et théorique ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires dans le domaine de la construction, de la qualité environnementale, sanitaire, acoustique et énergétique des bâtiments ; organisation et conduite de formations dans le domaine de la construction, de la qualité environnementale, sanitaire, acoustique et énergétique des bâtiments ; enseignement dans le domaine de la construction, de la qualité environnementale, sanitaire, acoustique et énergétique des bâtiments ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ;
Contrôle technique du bâtiment en énergie et en acoustique ; ingénierie ; recherches en matière de protection pour l'environnement ; recherches en physique ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de qualité ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; évaluations, estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; diagnostics (contrôle) de performance énergétique ; diagnostics en acoustique ; diagnostics (contrôle) thermique du bâtiment ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; conseils en architecture ; établissement de plans pour la construction ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conseils dans le domaine de la qualité environnementale, énergétique et acoustique des bâtiments ; expertise et études techniques dans le domaine de la qualité environnementale, énergétique et acoustique des bâtiments ; recherches dans le domaine de la construction, de la qualité environnementale, sanitaire, énergétique et acoustique des bâtiments ; assistance à maîtrise d'ouvrage haute qualité environnementale ; diagnostic dans le domaine de la construction, de la qualité environnementale, sanitaire, énergétique et acoustique des bâtiments ; inspection, contrôles techniques, analyses chimiques, recherches en mécanique ; essais techniques ayant comme finalité l'appréciation de la qualité et de la fiabilité de biens de consommation et d'autres produits et services divers, de matériel et véhicules ; contrôles et audit de qualité ; services de tests et de contrôles conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des normes et standards préétablis ; tests et certification de modes et procédés de fabrication, de traitement de matériaux et produits fabriqués à partir de ces derniers ; évaluation de la conformité et certification d'entreprises, de systèmes de management dans le domaine de la protection de l'environnement et de l'écologie ; conception, élaboration de programmes informatiques et de banques de données relatifs à l'évaluation de conformité et de la certification de la qualité ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; étalonnage [mesurage].
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