Déposée le 5 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-42 du 21 octobre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALVEA domicilié(e) 81 rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 328 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque ALVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALVEA Société à Responsabilité Limitée - 81 rue Saint Désiré, 39000 LONS LE SAUNIER - France - SIREN 395328701
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07
Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42
Appareils d'éclairage, luminaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; piédestaux, présentoirs destinés à recevoir des pots de fleurs mais également tous types de supports de rangements tels que tablettes, niches, boîtes, coffrets
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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