Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ailitas spiruline
M. alvaro de jesus ramirez

Numéro de dépôt :
3958109
Date de dépôt :
03/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2022
ailitas spiruline de alvaro de jesus ramirez

Présentation de la marque ailitas spiruline

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2012 par monsieur alvaro de jesus ramirez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ailitas spiruline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur alvaro de jesus ramirez domicilié(e) route de caux, lieu dit le theron - 34320 - roujan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. alvaro de jesus ramirez domicilié(e) route de caux, lieu dit le theron - 34320 - roujan - France.

La marque ailitas spiruline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ailitas spiruline est expirée depuis le 3 novembre 2022.


M. alvaro de jesus ramirez - route de caux, lieu dit le theron - 34320 - roujan - France


M. alvaro de jesus ramirez - route de caux, lieu dit le theron - 34320 - roujan - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.