Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KOSSA
ALVAREZ Eric

Numéro de dépôt :
3110625
Date de dépôt :
10/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2021

Présentation de la marque KOSSA

Déposée le 10 juillet 2001 par ALVAREZ Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est ALVAREZ Eric domicilié(e) 3, Rue d'Andorre - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55, Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque KOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOSSA est expirée depuis le 10 juillet 2021.


ALVAREZ Eric - 3, Rue d'Andorre - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET BREV&SUD - 55, Avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474565 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; portes métalliques ; poignées, ferrures et marteaux, de portes ; armatures, cadres et chassis de portes métalliques ; garnitures de meubles métalliques, enseignes en métal ; grilles métalliques ; sculptures, statues et statuettes en métaux communs ; Suspensions de lampe, lampadaires, lampions, lanternes, Meubles métalliques et plus particulièrement chaises d'ameublement, chaises longues, tables, plateaux de tables, miroirs (glaces) portemanteaux, porteparapluies.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.