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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALVAN BLANCH FRANCE Les Bois de Chenêt
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NETTOBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETTOBUS
ALVAN BLANCH FRANCE (société anonyme), Les Bois de Chenêt, route de Maisse, 91490 MILLY-LA-FORET.

Numéro de dépôt :
1209766
Date de dépôt :
21/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1992

Présentation de la marque NETTOBUS

Déposée le 21 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ALVAN BLANCH FRANCE Les Bois de Chenêt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NETTOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALVAN BLANCH FRANCE Les Bois de Chenêt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque NETTOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTOBUS est expirée depuis le 21 juillet 1992.


ALVAN BLANCH FRANCE (société anonyme), Les Bois de Chenêt, route de Maisse, 91490 MILLY-LA-FORET. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-49

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses, et plus particulièrement machines pour le nettoyage des autobus.