Déposée le 27 août 1984 par la Société Anonyme (SA) ALUSUISSE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOUBLALU 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUSUISSE FRANCE domicilié(e) 25, avenue Marceau, 75116 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.
La marque DOUBLALU 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUSUISSE FRANCE (Société anonyme) - 25, avenue Marceau, 75116 PARIS. - France
Cabinet Z. WEINSTEIN. - France
Inscription - Transmission de propriété n°20944 - Publication au BOPI 1985-42
Métaux communs et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium, matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, tôles, rubans, barres, tubes et autres profilés en métal, chassis et cadres pour portes, fenêtres et devantures de magasins, autres chassis et cadres métalliques, balustrades, menuiserie métallique, asphalte, poix et bitume; vitraux, verres de construction, joints d'étanchéité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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