Déposée le 2 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ALUROY et monsieur Bernard ROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VOLET'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALUROY - France et monsieur Bernard ROY domicilié(e) ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALUROY SA M. Bernard ROY domicilié(e) ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France.
La marque VOLET'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Bernard ROY - ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France - SIREN 3
ALUROY SA M. Bernard ROY - ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Matériaux de construction métalliques ; profilés, lames, coulisses et coffres métalliques pour volets roulants ; volets roulants métalliques ; portails, clôtures et barrières métalliques ; abris métalliques pour piscine. Matériaux de construction non métalliques : profilés, lames, coffres pour volets roulants ; volets roulants non métalliques. Couvertures non métalliques pour piscine. Coffres de volets roulants en polystyrène. Coffres de volets roulants en fibre de bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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