Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLET'BALL
ALUROY SA
M. Bernard ROY

Numéro de dépôt :
3307543
Date de dépôt :
02/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2014
VOLET\'BALL de ALUROY

Présentation de la marque VOLET'BALL

Déposée le 2 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ALUROY et monsieur Bernard ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLET'BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ALUROY - France et monsieur Bernard ROY domicilié(e) ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALUROY SA M. Bernard ROY domicilié(e) ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France.

La marque VOLET'BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLET'BALL est expirée depuis le 2 août 2014.

ALUROY a également déposé les autres marques suivantes : L'EXPERT FERMETURES , STELLUX , ROLLBOX , SOLIO , ORIENT'AL , TRADITION , ALUROY , PANDIA , , ROLLTWIN


ALUROY SA - France

M. Bernard ROY - ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France - SIREN 3


ALUROY SA M. Bernard ROY - ZAC GRAY SUD, BP 140,70104 GRAY CEDEX - 70104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Matériaux de construction métalliques ; profilés, lames, coulisses et coffres métalliques pour volets roulants ; volets roulants métalliques ; portails, clôtures et barrières métalliques ; abris métalliques pour piscine. Matériaux de construction non métalliques : profilés, lames, coffres pour volets roulants ; volets roulants non métalliques. Couvertures non métalliques pour piscine. Coffres de volets roulants en polystyrène. Coffres de volets roulants en fibre de bois.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.