Déposée le 30 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-02 du 15 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY domicilié(e) 7 place du Chancelier Adenauer,75016 PARIS (dossier no 2224016) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224016) - 69006 - France.
La marque SPILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM PECHINEY, Société Anonyme - 7 place du Chancelier Adenauer,75016 PARIS (dossier no 2224016) - 75016 - France - SIREN 969510940
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2224016) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2002 n°2224016 - Publication au BOPI 2002-07-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404559 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement d'adresse n°356275 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 4 mars 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°366540 - Publication au BOPI 2003-03-04
Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02
Métaux communs et leurs alliages; aluminium; matériaux de construction métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, cuves métalliques, moules pour la fonderie métalliques; fonte brute et mi ouvrée; liens métalliques.Machines et machines-outils pour la fabrication de lingots, d'éléments et de pièces métalliques; dispositif anti pollution pour machines; machines à façonner les métaux, à filtrer, à dépolluer, machines de finissage de métaux, machines soufflantes; soufflerie d'aspiration, machines de brasquage et d'élimination de brasquage usagé.Traitement de matériaux; trempe de métaux, scierie, laminage, galvanisation, décapage, rabotage, découpage, polissage, revêtement métallique, purification de métaux et alliages, brasquages et élimination de brasquage usagés; traitement de déchets métalliques, recyclage de métaux, traitement anti polluant des rejets solides de fabrication de métaux d'alliages métalliques et d'aluminium
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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