ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme, 23, rue Balzac, 75008 PARIS.
Numéro de dépôt :
1333905
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/1995
Présentation de la marque REGULAL
Déposée le 6 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « REGULAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER. - France.
La marque REGULAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333905.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM PECHINEY, société anonyme, 23, rue Balzac, 75008 PARIS. - France
Cabinet M. SABATIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20
Inscription - Renonciation partielle n°22863 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°22863 - Publication au BOPI
Alliages, alliages d'aluminium, lingots, billettes en ces alliages; liants, liaisons, produits de fonderie, machines de fonderie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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