Déposée le 25 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALPSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-10 du 5 mars 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY domicilié(e) IMMEUBLE BALZAC, 10 PLACE DES VOSGES, LA DEFENSE 5 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia domicilié(e) Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ALPSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM PECHINEY, SOCIETE ANONYME - IMMEUBLE BALZAC, 10 PLACE DES VOSGES, LA DEFENSE 5 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 969510940
ANAQUA SERVICES, M. LEBOUC Cécilia - Rue MARX DORMOY - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 8 juillet 1999 - Changement d'adresse n°281028 - Publication au BOPI 1999-07-08
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2009 n°2394201 - Publication au BOPI 2009-01-09
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°404558 - Publication au BOPI 2004-12-22
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440118 - Publication au BOPI 2006-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10
Inscription le 6 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°507539 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2019 n°2702383 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-01-08
Métaux communs et leurs alliages, notamment aluminium, matériaux de construction métalliques, tubes métalliques, tuyaux métalliques. Appareils et instruments électriques de contrôle de procédé, en particulier appareils et instruments électriques de contrôle de procédé de produits en aluminium ; appareils et programmes informatiques de contrôle de procédés industriels, en particulier de fabrication. Services de traitement des matériaux, de métaux en aluminium ; trempe de métaux, coulage de métaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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