Déposée le 31 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « ALMELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM PECHINEY domicilié(e) 725 R ARISTIDE BERGES - 33340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.
La marque ALMELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM PECHINEY, Société Anonyme - 725 R ARISTIDE BERGES - 33340 - VOREPPE - France - SIREN 969510940
SGA2 - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Inscription le 22 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404559 - Publication au BOPI 2004-12-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41
Inscription le 13 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440118 - Publication au BOPI 2006-09-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523553 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01
Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651009 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Câbles métalliques (non électriques) ; câbles et fils en acier et en aluminium ; raccords métalliques de câbles non électriques ; serre-câbles métalliques ; pinces métalliques de câbles [non entraînées manuellement]. Conduites d'électricité ; câbles, fils et lignes électriques en acier et en aluminium ; accessoires de raccord de lignes électriques à savoir amortisseurs à lames de lignes électriques ; joncteurs de conduites électriques ; manchons et pinces [non entraînées manuellement] d'ancrage à étriers de câbles ; lignes électriques. Isolants pour câbles ; gaines isolantes de câbles et fils électriques ; isolateurs pour conduites d'électricité.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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