Marque expirée - Marque en non vigueur

CMC
ALUMINIUM DE BOURGOIN Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1515912
Date de dépôt :
16/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2019
CMC de ALUMINIUM DE BOURGOIN

Présentation de la marque CMC

Déposée le 16 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUMINIUM DE BOURGOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CMC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUMINIUM DE BOURGOIN domicilié(e) Z. I. Lafayette,38790 SAINT GEORGES D'ESPERANCHE (dossier no 2397128) - 38790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 834 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397128) - 69301 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CMC est expirée depuis le 16 février 2019.

ALUMINIUM DE BOURGOIN a également déposé les autres marques suivantes : CLB , , LAUZIER , CLB


ALUMINIUM DE BOURGOIN Société par Actions Simplifiée - Z. I. Lafayette,38790 SAINT GEORGES D'ESPERANCHE (dossier no 2397128) - 38790 - France - SIREN 401834411


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON Cedex 07 (dossier no 2397128) - 69301 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397128 - Publication au BOPI 2009-02-05

Renouvellement sans limitation n°2137300 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272091 - Publication au BOPI 1999-02-15

Inscription le 15 février 1999 - Changement d'adresse n°272090 - Publication au BOPI 1999-02-15

Des cycles en tous genres, motocycles, vélomoteurs, scooters, ainsi que leurs pièces détachées et leurs accessoires, à l'exception des dynamos et lanternes pour cycles.