Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERACRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB domicilié(e) 12 Route de Saint-Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 834 411 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2183815) - France.
La marque VERACRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB, Société anonyme - 12 Route de Saint-Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183815) - France - SIREN 401834411
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2183815) - France
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183815 - Publication au BOPI 2000-10-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 13 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307505 - Publication au BOPI 2000-09-13
Inscription le 24 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267357 - Publication au BOPI 1998-11-24
Des stores d'extérieur métalliques; des stores d'extérieur non métalliques et notamment des stores en aluminium pour vérandas et pergolas
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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