Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERACRUZ
ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1624113
Date de dépôt :
24/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2010

Présentation de la marque VERACRUZ

Déposée le 24 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERACRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB domicilié(e) 12 Route de Saint-Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 834 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2183815) - France.

La marque VERACRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERACRUZ est expirée depuis le 24 octobre 2010.

ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB a également déposé les autres marques suivantes : SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S. , SULKY , EUROPALU


ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB, Société anonyme - 12 Route de Saint-Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2183815) - France - SIREN 401834411


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2183815) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183815 - Publication au BOPI 2000-10-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Inscription le 13 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307505 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 24 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267357 - Publication au BOPI 1998-11-24

Des stores d'extérieur métalliques; des stores d'extérieur non métalliques et notamment des stores en aluminium pour vérandas et pergolas

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.