SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S.
Présentation de la marque SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S.
Déposée le 10 février 1989 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYNCHRONIZED BRAKING SYSTEM S.B.S. est expirée depuis le 10 février 2009.
ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 1999 n°2137299 - Publication au BOPI 1999-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31
Inscription le 15 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272091 - Publication au BOPI 1999-02-15
Inscription le 15 février 1999 - Changement d'adresse n°272090 - Publication au BOPI 1999-02-15