Déposée le 19 novembre 1996 par la société ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SULKY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-01 du 3 janvier 1997.
Le déposant est la société ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB domicilié(e) 12 Route de Saint Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 834 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque SULKY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652239.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALUMINIUM DE BOURGOIN - ADB - 12 Route de Saint Jean, 38300 BOURGOIN JALLIEU - France - SIREN 401834411
CABINET GERMAIN & MAUREAU - France
Inscription le 18 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273918 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01
Stores d'extérieur métalliques.Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile.Stores en matière textile
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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