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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE
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HABITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAL
ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1352423
Date de dépôt :
15/08/1986
Lieu de dépôt :
NANTERRE
Date d'expiration :
15/08/1996

Présentation de la marque HABITAL

Déposée le 15 août 1986 par la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTERRE), la marque française « HABITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE domicilié(e) 114, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guy ARNOULD. - France.

La marque HABITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STRUCTURAL , VEC , METODECOR , DECOR , ALURAL , VERAND'AS , STRUCTURAL , ANOLOK , DECOR , ALPASTE


ALUMINIUM ALCAN DE FRANCE (S.A.) - 114, avenue Charles de Gaulle, 92522 NEUILLY SUR SEINE. - France


Monsieur Guy ARNOULD. - France


Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154936 - Publication au BOPI 1993-02-15

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la contruction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliqus;monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.