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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUBAT
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CIGALE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CIGALE
ALUBAT société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3465913
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
CIGALE de ALUBAT

Présentation de la marque CIGALE

Déposée le 27 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIGALE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALUBAT domicilié(e) ZI LES PLESSES, 42 avenue Louis Breguet,85100 CHATEAU D'OLONNE - 85100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 689 180 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet OUTIN GAUDIN domicilié(e) Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP - 53960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIGALE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

ALUBAT a également déposé les autres marques suivantes : OVNI , LEVRIER DES MERS , ALUBAT


ALUBAT société par actions simplifiée - ZI LES PLESSES, 42 avenue Louis Breguet,85100 CHATEAU D'OLONNE - 85100 - France - SIREN 440689180


Cabinet OUTIN GAUDIN - Boulevard des Grands Bouessays,53960 BONCHAMP - 53960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638185 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15

Appareils de locomotion par eau ; bateaux ; voiliers ; navires ; embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; coques pour bateaux et navires ; coques en aluminium pour bateaux et navires ; dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; matériel de lancement pour bateaux et navires : à savoir remorques ; remorques de bateaux et de navires ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel.

Cordes, cordages, filets, bâches, tauds, capottes, voiles, spinackers, sacs pour l'emballage des voiles [en matière textiles], sacs à cordage [en matières textiles] ; cagnards ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de voiles, de cordes.

Constructions et réparations navales ; entretien et réparations de bateaux, de navires et d'équipements de navigation, entretien et réparation de coques de navire, de moteurs de navires ; information en matière de constructions et réparations navales ; supervision (direction) de travaux de constructions et réparations navales.