Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par ALTYS ET ASSOCIESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ALTYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est ALTYS ET ASSOCIESTODO domicilié(e) 62 rue de Bonnel, - 69448 - Lyon Cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 639 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.
La marque ALTYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTYS ET ASSOCIES, SELARL, Immeuble l'Europe - 62 rue de Bonnel, - 69448 - Lyon Cedex 03 - France - SIREN 487639304
LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
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