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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTYCE TECHNOLOGIES
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ALTYCE TECHNOLOGIES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTYCE TECHNOLOGIES
ALTYCE TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4152330
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
ALTYCE TECHNOLOGIES de ALTYCE TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ALTYCE TECHNOLOGIES

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTYCE TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTYCE TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTYCE TECHNOLOGIES domicilié(e) PEPINIERE HISTOIRE D'ENTREPRISES Floricity Bât B, Route de Martigues, ZAC DES Florides - 13700 - MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 208 538 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTYCE TECHNOLOGIES, M. Jérôme COUDOL domicilié(e) PEPINIERE HISTOIRE D'ENTREPRISES, Route de Martigues, ZAC DES Florides - 13700 - MARIGNANE - France.

La marque ALTYCE TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09 12 14 35 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTYCE TECHNOLOGIES arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.


ALTYCE TECHNOLOGIES, SAS - PEPINIERE HISTOIRE D'ENTREPRISES Floricity Bât B, Route de Martigues, ZAC DES Florides - 13700 - MARIGNANE - France - SIREN 802208538


ALTYCE TECHNOLOGIES, M. Jérôme COUDOL - PEPINIERE HISTOIRE D'ENTREPRISES, Route de Martigues, ZAC DES Florides - 13700 - MARIGNANE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Construction ; construction navale ;

Transport ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; galvanisation ; étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents.