Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTUS
Altus Shipping and Logistics Pte Ltd, Société régie selon les lois de Singapour

Numéro de dépôt :
3823161
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2021
ALTUS de Altus Shipping and Logistics Pte Ltd

Présentation de la marque ALTUS

Déposée le 13 avril 2011 par la société Altus Shipping and Logistics Pte Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la société Altus Shipping and Logistics Pte Ltd domicilié(e) 79 Anson Road no. 10-04 Phoenix Tower, SINGAPOUR 079906 - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff domicilié(e) 22 avenue Aristide Briand, France - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France.

La marque ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUS est expirée depuis le 13 avril 2021.


Altus Shipping and Logistics Pte Ltd, Société régie selon les lois de Singapour - 79 Anson Road no. 10-04 Phoenix Tower, SINGAPOUR 079906 - Singapour


MARKS & CLERK FRANCE, Martine Adamoff - 22 avenue Aristide Briand, France - 94117 - ARCUEIL CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 5 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585975 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05

Inscription le 27 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589691 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 27 novembre 2012 - Concession de licence n°589689 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 27 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589690 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27

Inscription le 31 août 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678747 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Gestion administrative et commerciale de la chaîne d'approvisionnement pour les activités pétrolières et gazières ; mise à disposition d'équipage pour les navires ;

Installation et maintenance de plateforme de forage ; nettoyage industriel ; location de machines de chantier ;

Affrètement de navires maritimes et fluviaux, affrètement d'aéronefs, aconage, services portuaires, déménagement de plateforme de forage ; informations relatives au déplacement de navires ;

Traitement des déchets [transformation] ; décontamination de matériaux dangereux ; destruction de matériaux dangereux ;

Services de sécurité pour les installations pétrolières et gazières.