ALTUS
Présentation de la marque ALTUS
Déposée le 13 avril 2011 par la société Altus Shipping and Logistics Pte Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTUS est expirée depuis le 13 avril 2021.
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 5 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585975 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-05
Inscription le 27 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589691 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Concession de licence n°589689 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 27 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°589690 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Inscription le 31 août 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°678747 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31