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Marques déposées par Altus ConseilTODO
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AC ALTUS CONSEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AC ALTUS CONSEIL
Altus Conseil entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3396549
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
AC ALTUS CONSEIL de Altus Conseil

Présentation de la marque AC ALTUS CONSEIL

Déposée le 29 novembre 2005 par Altus ConseilTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AC ALTUS CONSEIL »

Le déposant est Altus ConseilTODO domicilié(e) 7 Boulevard madame Mere,20000 AJACCIO - 20000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Altus Conseil domicilié(e) 7 Boulevard madame Mere,20000 AJACCIO - 20000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ALTUS CONSEIL est expirée depuis le 29 novembre 2015.


Altus Conseil entreprise individuelle - 7 Boulevard madame Mere,20000 AJACCIO - 20000 - France


Altus Conseil - 7 Boulevard madame Mere,20000 AJACCIO - 20000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Inscription le 6 octobre 2014 - Changement de nature juridique n°632552 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Inscription le 30 mai 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°724931 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-30

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.