Déposée le 21 août 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ECOBLU-SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-36 du 9 septembre 2016.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ALTTYS domicilié(e) 5 rue de l'Eglise - 34080 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 871 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTTYS, M. Balmer Wilfrid domicilié(e) 5 rue de l'Eglise - 34080 - MONTPELLIER - France.
La marque ECOBLU-SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBLU-SYSTEMS arrivera à expiration en date du 21 août 2026.
ALTTYS a également déposé les autres marques suivantes : ECOBLU
ALTTYS, EURL - 5 rue de l'Eglise - 34080 - MONTPELLIER - France - SIREN 820871143
ALTTYS, M. Balmer Wilfrid - 5 rue de l'Eglise - 34080 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 16 novembre 2016 - Retrait partiel n°689064 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-11-16
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe des métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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