Marque enregistrée - Marque en vigueur

altsis LOGICIELS & ENERGIE
ALTSIS

Numéro de dépôt :
4475423
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
altsis LOGICIELS & ENERGIE de ALTSIS

Présentation de la marque altsis LOGICIELS & ENERGIE

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par ALTSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « altsis LOGICIELS & ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est ALTSIS domicilié(e) 2 bis Rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal GRIMAUD domicilié(e) 78 avenue Jacques Coeur - 86068 - POITIERS - France.

La marque altsis LOGICIELS & ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altsis LOGICIELS & ENERGIE arrivera à expiration en date du 9 août 2028.

ALTSIS a également déposé les autres marques suivantes : Opéra


ALTSIS - 2 bis Rue Alfred Nobel - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France


Monsieur Pascal GRIMAUD - 78 avenue Jacques Coeur - 86068 - POITIERS - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS).