Déposée le 28 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) ALTRAN TECHNOLOGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INOQUANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTRAN TECHNOLOGIES domicilié(e) 58, Boulevard Gouvion Saint-Cyr,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 012 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque INOQUANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3300157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTRAN TECHNOLOGIES Société Anonyme - 58, Boulevard Gouvion Saint-Cyr,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 702012956
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 17 juillet 2013 - Changement d'adresse n°604828 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-17
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; études de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; relations publiques ; systématisation de données dans un fichier central ; enregistrement, transcription, composition, compilation et systématisation de communications écrites et d'enregistrements ; exploitation et compilation de données mathématiques ou statistiques ; promotion des ventes pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; gestion administrative de lieux d'expositions, tous les services précités se rapportant à l'ingénierie dans les domaines scientifiques et technologiques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, tous ces services se rapportant à des prestations de conseils et d'ingénieurs dans tous les domaines scientifiques et technologiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences et de congrès ainsi que d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de séminaires ainsi que d'ateliers de formation, tous ces services se rapportant aux métiers de conseils et d'ingénieurs intervenant dans tous les domaines scientifiques et technologiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; élaboration de logiciels, maintenance de logiciels ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; recherches techniques ; assistance technique ; services de recherche et développement externalisés ; services d'audit technologique ; services de conseils dans tous les domaines scientifiques et technologiques ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; contrôle de qualité ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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