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Marques déposées par la société ALTRA SYSTEM S.N.C
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ALTRA SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTRA SYSTEM
ALTRA SYSTEM S.N.C.

Numéro de dépôt :
3436080
Date de dépôt :
19/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016
ALTRA SYSTEM de ALTRA SYSTEM S.N.C

Présentation de la marque ALTRA SYSTEM

Déposée le 19 juin 2006 par la société ALTRA SYSTEM S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTRA SYSTEM »

Le déposant est la société ALTRA SYSTEM S.N.C domicilié(e) Zone Industrielle,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 095 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTRA SYSTEM S.N.C. Monsieur Arnaud DAMERON domicilié(e) Zone Industrielle,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTRA SYSTEM est expirée depuis le 19 juin 2016.


ALTRA SYSTEM S.N.C. - Zone Industrielle,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France - SIREN 490095775


ALTRA SYSTEM S.N.C. Monsieur Arnaud DAMERON - Zone Industrielle,02470 NEUILLY-SAINT-FRONT - 02470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

– matériels servant à l'identification, à la traçabilité, au marquage et à la sécurité d'applications ou de produits industriels.

– maintenance de ces matériels.

– suivi des contrôles réglementaires des appareils concernés par la traçabilité, à savoir : service d'assistance technique.