Déposée le 3 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLISEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTOR INDUSTRIE domicilié(e) Parc Industriel de Tabari, Rue des Châtaigniers,44190 CLISSON - 44190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 782 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque COLISEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTOR INDUSTRIE Société par actions simplifiée - Parc Industriel de Tabari, Rue des Châtaigniers,44190 CLISSON - 44190 - France - SIREN 414782987
Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 25 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456394 - Publication au BOPI 2007-06-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Matériaux de construction métalliques, quincaillerie et tuyaux métalliques, cabines de bain métalliques, garnitures de meubles métalliques, conduites d'eau. Appareils et installations sanitaires, salles de bain prêtes à poser (installations sanitaires), blocs sanitaires en polyester ou en métal, baignoires, garnitures de baignoires, douches, cabines de douches, cuvettes et sièges de toilette, lavabos, robinets. Matériaux de constructions non métalliques, cabines de bain non métalliques, tuyaux non métalliques, conduites d'eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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