Déposée le 18 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTOR INDUSTRIE domicilié(e) Rue des Châtaigniers ZI Parc de Tabari - 44190 - CLISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 782 987 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ALTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALTOR INDUSTRIE, Société par Actions Simplifiée - Rue des Châtaigniers ZI Parc de Tabari - 44190 - CLISSON - France - SIREN 414782987
BREMA-LOYER - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Inscription le 20 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63185 - Publication au BOPI 1992-05-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement avec limitation le 18 avril 2001 n°2196596 - Publication au BOPI 2001-04-18
Inscription le 8 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257753 - Publication au BOPI 1998-07-08
Inscription le 11 juillet 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°174540 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 19 novembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°151656 - Publication au BOPI 1992-11-19
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2011 n°2468532 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-18
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de nature juridique n°551447 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 7 septembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°557352 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-07
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métallique pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métallique coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes, minerais, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, blocs sanitaires en polyester ou métal, salles de bains douches et toilettes intégrales moulées en matières synthétiques prêtes à être utilisées pour la construction de bâtiments immobiliers ou de navires, meubles de salles de bains.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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