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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALTONA
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CARRÉ VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRÉ VERT
ALTONA SA

Numéro de dépôt :
3104773
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2011

Présentation de la marque CARRÉ VERT

Déposée le 11 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) ALTONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRÉ VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALTONA domicilié(e) 14 rue Pasteur, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALTONA SA - France.

La marque CARRÉ VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ VERT est expirée depuis le 11 juin 2011.

ALTONA a également déposé les autres marques suivantes : JARDIN EN HERBE , WOODIKIT , Computer cube , JARDIN SAUVAGE , CARRE VERT , ALTONA , INFINI SAUVAGE , ALTONA , JARDIN SAUVAGE


ALTONA SA - 14 rue Pasteur, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France


ALTONA SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

- Outils de coupe pour le jardin (à mains actionnés manuellement) - Bac à fleurs, jardinière (meubles) - Mobilier de jardin (meubles) - Mobilier intérieur (meubles) - Pergolas, bordures.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.