ALTO U.S. INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
93492691
Date de dépôt :
18/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Présentation de la marque CLARKE
Déposée le 18 novembre 1993 par la société ALTO U.S. INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLARKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la société ALTO U.S. INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 101 South Hanley Road St. Louis,63105 Missouri,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2250878) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2250878) - 75017 - France.
La marque CLARKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLARKE est expirée depuis le 10 octobre 2013.
ALTO U.S. INC. Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 101 South Hanley Road St. Louis,63105 Missouri,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2250878) - États-Unis
SANTARELLI - 14 Avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2250878) - 75017 - France
Inscription le 10 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379436 - Publication au BOPI 2003-10-10
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250878 - Publication au BOPI 2003-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498371 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Matériel de nettoyage des sols, matériel d'entretien des sols, tapis et moquettes, à savoir shampouineuses électriques industrielles pour sols, aspirateurs, shampouineuses et extracteurs pour tapis, machines à balayer, laver, polir les sols
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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